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Marques déposées par CAVE DESMEURE (E.A.R.L
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DOMAINE DES REMIZIERES.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES REMIZIERES.
CAVE DESMEURE (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95575001
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES REMIZIERES.

Déposée le 6 juin 1995 par CAVE DESMEURE (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES REMIZIERES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est CAVE DESMEURE (E.A.R.L.), domicilié(e) Les Remizières, Route de Romans, 26600 MERCUROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DESMEURE - France.

La marque DOMAINE DES REMIZIERES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES REMIZIERES. est expirée depuis le 6 juin 2005.

CAVE DESMEURE (E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE "LE MARRONNIER"


CAVE DESMEURE (E.A.R.L.) - Les Remizières, Route de Romans, 26600 MERCUROL - France


CAVE DESMEURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Vins d'Appellation d'origine Contrôlée "HERMITAGE" et "CROZES HERMITAGE", en provenance de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Remizières